Michel Bacher

De: Bacher (Michel, Roland, André)
membre d'une confédération syndicale ; 40 ans d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, des relations sociales, et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bacher (Michel)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000257564(source JORF)
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Bacher (Michel)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés
les plus représentatives sur le plan national
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000604053(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Michel Bacher
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000774004(source JORF)
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Bacher (Michel)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001